Editeur du site:
LAFOURCADE YACHT BROKER
9, avenue de la Jetée, 34300 Agde
SAS au capital de 2 000 Euro.
RCS 849 197 256 Béziers
N° TVA : FR76 849 197 256
Directeur de publication : Olivier Lafourcade
LAFOURCADE YACHT BROKER a ouvert ce site pour l'information de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de LAFOURCADE YACHT BROKER. Les informations figurant dans le présent site Internet correspondent à la définition des yachts à la date de réalisation du site, et sont susceptibles d'évoluer, à tout moment. Pour connaître les plus récentes évolutions, veuillez consulter votre membre du réseau LAFOURCADE YACHT BROKER.
Hébergement
OVH - ovh.com - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.
Protection et traitement de données à caractère personnel
Lors de l'utilisation de nos services, vous serez éventuellement priés de fournir sur ce site des informations personnelles. Les réponses à ces questions sont facultatives. Les données personnelles saisies sur les sites Internet LAFOURCADE YACHT BROKER sont utilisées à des fins d'exécution de contrat et de traitement de vos demandes. Un traitement et une utilisation de vos données à des fins de conseil, de publicité et d'étude de marché requièrent votre accord formel. Si la déclaration de consentement aux fins susmentionnées comprend également la transmission de vos données aux sociétés de LAFOURCADE YACHT BROKER ou à d'autres tiers y figurant, vos données peuvent alors leurs être transmises. Dans le cas contraire, une transmission de vos données n'aura lieu en aucun cas.Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant au service LAFOURCADE YACHT BROKER- 9, avenue de la Jetée, 34300 Agde. "Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données la concernant".
Droit de propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont LAFOURCADE YACHT BROKER est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de LAFOURCADE YACHT BROKER. La dénomination LAFOURCADE YACHT BROKER, le logo LAFOURCADE YACHT BROKER, les slogans sont, sauf indications particulières, des marques déposées par LAFOURCADE YACHT BROKER. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, sans accord écrit et préalable de LAFOURCADE YACHT BROKER, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les modèles de yachts, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de LAFOURCADE YACHT BROKER ou de tiers ayant autorisé limitativement LAFOURCADE YACHT BROKER à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et /ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits. Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l'accord écrit et préalable de LAFOURCADE YACHT BROKER est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.
Copyright
© CopyrightLAFOURCADE YACHT BROKER. Tous droits réservés. Les textes, les images, les graphiques, les données sonores, les animations et les vidéos ainsi que leur mise en page sur les sites Internet LAFOURCADE YACHT BROKER sont régis par la législation relative à la propriété littéraire et artistique et par d'autres dispositions protectrices. Il est interdit de copier, de diffuser, de modifier ou de rendre accessible à des tiers le contenu de ces sites Internet à des fins commerciales. Nous attirons votre attention sur le fait que les sites Internet contiennent des images qui sont en partie soumises au droit d'auteur de tiers.
Marques
En l'absence d'une stipulation contraire, toutes les marques affichées sur ce site Internet sont protégées au titre du droit des marques en faveur de LAFOURCADE YACHT BROKER. Ceci vaut en particulier pour les marques LAFOURCADE YACHT BROKER, les plaques signalétiques, les logos d''entreprises et les écussons.
Responsabilité
LAFOURCADE YACHT BROKER apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet « www.yachtbroker.fr » des informations de qualité.LAFOURCADE YACHT BROKER ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l'exactitude et l'exhaustivité de l'ensemble de ces informations. Ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. Il est fortement recommandé de vérifier l'exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site. LAFOURCADE YACHT BROKER se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l'objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l'objet d'une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l'utilisateur en prend connaissance. Ainsi, LAFOURCADE YACHT BROKER, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d'une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète. La mise en place de liens vers le site « www.yachtbroker.fr », y compris "profonds", n'est conditionnée à aucun accord préalable. Seule la mention explicite du site de LAFOURCADE YACHT BROKER dans l'intitulé du lien, est souhaitée. Il convient toutefois d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à l'objet du site « www.yachtbroker.fr ». Le site « www.yachtbroker.fr » peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites privés ou publics présents sur le réseau Internet. Toutefois, LAFOURCADE YACHT BROKER n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, LAFOURCADE YACHT BROKER ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Droits d'utilisation
LAFOURCADE YACHT BROKER souhaite se présenter à vous par le biais de ce site Internet novateur et informatif. La propriété intellectuelle contenue dans le cadre de ce site, tel les brevets, marques et droits d'auteur, est protégée. Par ce site Internet, aucune licence n'est octroyée pour l'utilisation de la propriété intellectuelle d'entreprises de LAFOURCADE YACHT BROKER ou de tiers.
Accès au site
L'éditeur s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de LAFOURCADE YACHT BROKER, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, LAFOURCADE YACHT BROKER ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès à ce site et/ou d'utilisation des services.
Acceptation des conditions d'utilisation
L''utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d'utilisation, au moment de sa connexion vers le site « www.yachtbroker.fr »et déclare expressément les accepter sans réserve.
Modification conditions d'utilisation
LAFOURCADE YACHT BROKER se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
Loi applicable
Le présent Site, les présentes Mentions légales et les présentes Conditions d’Utilisation de la Photothèque sont soumis au droit français.
